Déposée le 27 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) COSNESSENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « COSNESSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSNESSENS domicilié(e) 7, Impasse de Satolas,38540 Grenay - 38540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 661 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSNESSENS sa domicilié(e) 7, Impasse de Satolas,38540 Grenay - 38540 - France.
La marque COSNESSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165793.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSNESSENS sa - 7, Impasse de Satolas,38540 Grenay - 38540 - France - SIREN 439661588
COSNESSENS sa - 7, Impasse de Satolas,38540 Grenay - 38540 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Préparations biologiques et oléochimiques. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de toilette, produits hygiéniques (produits de toilette) , produit de démaquillage, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, biocides, fongicides, herbicides. Désinfectant à usage hygiénique, eaux thermales. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, import-export, étude de marché, recherche pour affaires, publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Analyse chimique, exploitation de brevets, laboratoire de recherche en cosmétologie, pharmacie et vétérinaire, concession de licences de propriété industrielle, droit d'auteur, service de dessinateur d'arts graphiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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